Financement : État des lieux et perspectives
Équipements sportifs

• Les différentes sources de financement des équipements sportifs : panorama
• Financement et réalisation d'un équipement sportif : quels montages juridiques ?
• Les communes : un rôle central et majeur
• Les régions : du financement à l'aménagement
• Le CNDS : un rôle déterminant dans le financement des équipements sportifs

Nature d'une décision disciplinaire prise par une instance française en application d'un règlement international
Commentaire

Sportifs : l'amateur et le professionnel
Institutions

La délégation de service public : une mutation culturelle et une segmentation à opérer
Activités

Coupe du Monde d football 2010 : l'Afrique du Sud dans la lucarne
Grands événements

• La rentabilité sociale de la Coupe du monde : instrument d'aide à la décision
• L'impact économique de la Coupe du monde de football 2010
• Quels retours sur investissement pour l'Afrique du Sud ?
• Droits TV : l'inflation !
• Quel impact sur le marché des joueurs ?

CDD d'usage : les éléments objectifs à l'appui de la sucession des contrats
Commentaire

Agent sportif/Avocat : introduction au débat
Débat

Marques sportives : les protéger pour mieux les exploiter
Propriété intellectuelle

• Le droit des marques : outil juridique et levier économique pour les acteurs sportifs
• Les marques dans le sport : principes directeurs et protection
• La gestion et la protection des marques détenues par les fédérations
• Marques sportives : les enseignements de la jurisprudence
• Emblèmes, devise, hymne...une protection particulière des propriétés olympiques

Droits fondamentaux : l'encadrement constitutionnel du sport
Institutions

Financement des associations sportives en Allemagne : entre subvention et imposition
Institutions

Joueuses de rugby : des représentations à la réalité
Activités

A qui la faute ?
Responsabilité civile

• Responsabilité des sportifs : le débat sur le concept de faute sportive ressurgit
• Contractuelles et délictuelles : l'association sportive face à ces responsabilités
• Les clauses exonératoires ou limitatives de responsabilité : une efficacité limitée
• Rugby et accidents de jeu : objectifs "zéro accident grave"

Dialogue social européen (2e partie) : un développement nécessaire dans le domaine du sport
Institutions

UFOLEP : les enjeux de l'élaboration d'un observatoire des pratiques sportives
Institutions

Régulation des salaires dans les ligues professionnelles américaines : l'exemple du système NBA
Activités

Le sponsoring face à la crise
Partenariat

• L'impact de la crise sur le sponsoring sportif : fatalité ou opportunité ?
• Le sponsoring citoyen, déclinaison sportive de la responsabilité sociale des entreprises
• Le customer relationship management : bien connaître pour mieux séduire
• Les clauses essentielles du contrat de sponsoring

Dialogue social européen : un outil normatif et créatif institutionnalisé
Institutions

Réforme des collectivités territoriales : des enjeux majeurs pour le sport en France
Institutions

Paris sportifs : état des lieux avant la libération du marché
Activités