Litiges sportifs

Conciliation du CNOSF : Panorama 2019

• Les chiffres marquants de l’année 2019
• Exemples de solutions retenues par les conciliateurs en 2019

Police des baignades - signalisation ambiguë mais suffisante pour les usagers
Commentaire

Rapport entre acteurs - la loyauté et les activités sportives
Institutions

COVID-19 - Crise sanitaire et vulnérabilité financière
Activités

Football professionel

Des mineurs en terrain miné

• La réglementation publique relative au travail des mineurs…
• Focus - De l’accord de non sollicitation au contrat pro…
• L’article L. 222-5 du code du sport : une protection illusoire ?
• La convention de formation, une garantie pour le « double projet » ?
• Interview - La mise en oeuvre du « double projet » au sein d’un centre de formation agréé : l’exemple du Stade rennais football club
• Focus - La formation citoyenne
• Les transferts internationaux de joueurs mineurs

Manifestations sportives - Route du Rhum : entre droit de propriété et domaine public
Commentaire

Rémunérations - l’égalité femme/homme dans le sport professionnel 
Institutions

Gouvernance du sport - quand universitaires et parlementaires parlent du sport au 21e siècle
Activités

Grands événements sportifs

La politique en héritage

• Une approche pluridisciplinaire
• La cité à l’épreuve du sport
• Les Jeux olympiques de Munich et leur impact politique en Allemagne
• Les Jeux de Barcelone : des priorités locales, régionales et nationales mises à l’épreuve
• Les Jeux méditerranéens 1993 : organisation régionale et héritage infrastructurel
• Politiques locales et organisations des Jeux de Londres 2012
• Les Jeux de Rio, l’occasion manquée
• L’héritage politique avant les Jeux olympiques et paralympiques

Sécurité sociale - garantie perte de licence et assiette des cotisations
Commentaire

Litiges sportifs - La recevabilité d’une demande de conciliation auprès du CNOSF
Institutions

Manifestations sportives - Les Jeux olympiques des Français d’Algérie (1896-1996)
Activités

Activités physiques et sportives

Et surtout la santé

• Sport-santé : un environnement complexe
• L'activité physique sur prescription
• Interview : "Les gens doivent changer leurs comportements et intégrer durablement l'activité physique dans leur quotidien"
• "Sport-entreprise" : qui paye quoi ?
• Interview : "Nombre de fédérations affinitaires sont facilement rentrées dans le sport-santé car cela correspondait à leur ADN"

Équipements sportifs - L'impossible utilisation perpétuelle du domaine public
Commentaire

Politique - Vie de ministre, un sport de haut niveau !
Institutions

Esport et handicap - De l'inclusion de fait à l'inclusion systémique
Activités

Sport féminin

Innover pour exister

• Sport féminin : une économie en chantier
• Financement des clubs de sport collectif féminin : l'exemple du basket
• Les clubs mixtes, une fausse bonne solution ? Analyse appliquée au rugby
• L'accompagnement socio-professionnel des sportifs de haut niveau féminin
• Interview - "Si vous voulez monter en haut de la pyramide, vous serez obligée de vous confronter aux hommes"

Manifestation sportive - Titres d'accès : statu quo et confusion
Commentaire

Jeux olympiques - Des partenariats public-privé sont-ils possibles ?
Institutions

Sport féminin - Donner le goût des sports automobiles ?
Activités

Modèles sportifs

Ligues fermées en Europe : menace ou opportunité ?

• Vers le développement des ligues fermées en Europe : enjeux et perspectives
• Ligues fermées européennes et ligues fermées nord-américaines : what's the difference ?
• Peut-on encore parler du modèle sportif traditionnel européen ?
• Faut-il fermer les compétitions européennes ?

Association sportive - Non-renouvellement de l'adhésion et respect des statuts
Commentaire

Manifestations sportives - Le contentieux de la billetterie dans le secteur sportif
Institutions

Jeux Olympiques - L'enchère de la candidature olympique  : un modèle à réviser
Activités

Économie

Les chiffres clés du sport professionnel

• Une saison historique
• L1 Conforama : la saison des records !
• Top 14 : une croissance marquée par de fortes disparités
• Tribune - "Le rugby est aujourd'hui bien installé en tant que deuxième sport préféré des français"
• Jeep Elite et Lidl Starligue : des business models toujours convergents
• Tribune - "La LNH doit devenir un modèle de ligue professionnelle reconnu au niveau international"
• Ligue Magnus et Ligue AM : en quête d'équilibre

Droit des marques - affaire Neymar : le footballeur passe à l'offensive et s'impose sur le terrain judiciaire
Commentaire

Droit pénal des affaires - le sport business en quête de transparence
Institutions

Évaluation économique des événements sportifs : un changement progressif de perspective
Activités

Litiges sportifs

Conciliation du CNOSF : panorama 2018

• Les chiffres marquants de l'année 2018
• Exemples de solutions retenues par les conciliateurs en 2018

Responsabilité du fait des choses : Une fédération prise au piège de la garde d'un site d'escalade
Commentaire

Football professionnel : l'engagement d'un sportif avec un club différent de son club formateur
Institutions

La Corée, obstination olympique
Activités