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Jurisport N°210 - July 2020

Le dossier du mois :

Clubs sportifs

Modèle économique : le moteur de l’action

  • « Les clubs sont contraints d’adapter leur modèle économique »
  • Principales caractéristiques du modèle économique des clubs sportifs
  • À la recherche des modèles économiques des clubs sportifs
  • Interview - « La piste de la diversification des ressources à travers le développement de prestations est une solution intéressante »
  • Les tendances et les enjeux pour les clubs sportifs
  • Les leviers de développement pour les associations sportives

Les articles :

Sport professionnel - Salary cap et libertés constitutionnelles
Commentaire

Institutions sportives - Les sports fédérés, acteurs du futur ?
Institutions

Convertir les corps : les enjeux moraux du sport-santé
Activités

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Pages

 
Jurisport N°112 - September 2011

Le dossier du mois :

Le sport sous le contrôle du juge financier
Politique sportive

  • Les interventions de la Cour des comptes dans le secteur sportif
  • L'examen des politiques sportives des collectivités territoriales par les chambres régionales des comptes
  • Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Les articles :

Interdiction d'exercice : un régime de sanctions administratives sévère...et fragile ? (1re Partie)
Éducateurs sportifs

Le bénévole : un pilier du modèle associatif français à valoriser
2011, Année européenne du bénévolat

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Jurisport N°112 September 2011
 
Jurisport N°111 - August 2011

Le dossier du mois :

Des informations très encadrées
Fichiers informatiques et documents adminsitratifs

  • Les fédérations sportives : entre protection des libertés et exigence de transparence
  • Loi informatique et libertés : la CNIL veille
  • La collecte de données personnelles : un cadre précis à respecter
  • Élections fédérales : le vote électronique à la loupe
  • La CADA : organisme de recours et instance consultative
  • Les documents que les fédérations doivent communiquer...et les autres

Les articles :

Paris sportifs : la lutte contre les sites illégaux s'intensifie
Commentaire

Promesse d'embauche et sport professionnel
Contrats de travail

Le sport, symbole de la mondialisation ?
Évènements sportifs

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Jurisport N°111 August 2011
 
Jurisport N°111 - June 2011

Le dossier du mois :

Conciliation et arbitrage
Litiges sportifs

  • Panorama 2010 des propositions de conciliation du CNOSF
  • Panorama 2010 des sentences du Tribunal arbitral du sport

Les articles :

Gouvernance du sport : Quelle place pour l'Europe ?
Europe

Un mercato d'été au ralenti dans le "big five"
Football professionnel

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Jurisport N°111 June 2011
 
Jurisport N°109 - May 2011

Le dossier du mois :

Développement durable : un chemin à tracer
Politiques sportives

  • Du développement durable à la décroissance : vers de nouveaux principes d'élaboration des politiques sportives
  • Entretien avec Bertrand Jarrige "Le sport doit devenir un levier majeur de transformation de notre société"
  • Le developpement durable dans les fédérations sportives
  • Golf et développement durable : de l'utopie à l'ambition

Les articles :

Résiliation du'une convention : entre intérêt général et droit à indemnisation
Commentaire

La fin d'une "niche sociale"
Sécurité sociale

La complémentarité de l'économie et du marketing pour analyser les enjeux territoriaux
Événements sportifs

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Jurisport N°109 May 2011
 
Jurisport N°108 - April 2011

Le dossier du mois :

Gouverance : la fin d'une époque ?
Fédérations sportives

  • Quelques enjeux et perspectives
  • La gouvernance des fédérations sportives : définition, enjeux et nouvelles pratiques
  • Les facteurs de remise en cause du modèle sportif français
  • Entretien avec Chantal Jouanno - Évolution du cadre juridique des fédérations : "J'engage aujourd'hui une réflexion en ce sens"
  • Les nouvelles technologies s'invitent aux assemblées générales fédérales
  • Fédarion équestre internationale : des perspectives d'évolution
  • Fédération internationale de hockey sur glace : la structure de gouvernance fait débat

Les articles :

Règlement des litiges : la France, terrain de jeu juridictionnel des agents de joueurs
Commentaire

La vague de Mundaka : une ressource territoriale convoitée
Surf professionnel

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Jurisport N°108 April 2011
 
Jurisport N°107 - March 2011

Le dossier du mois :

Le contrôle de gestion : État des lieux
Sports collectifs professionnels

  • Prévention, expertise et indépendance au cœur du contrôle
  • Le football, précurseur du contrôle de gestion en France
  • Une approche pratique : le rugby professionnel
  • Le basket pro français : une rigueur reconnue eb Europe
  • Bundesliga : un dispositif basé sur la licence de club
  • Le fait-play financier de l'UEFA : une évolution majeure

Les articles :

Pourquoi restreindre la libre négociation commerciale ?
Commentaire

Stade Jean-Bouin : la fin du feuilleton
Équipements sportifs

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Jurisport N°107 March 2011
 
Jurisport N°106 - February 2011

Le dossier du mois :

Dialogue sociale et négociation collective : les règles du jeu
Partenaires sociaux

  • Quels acteurs et quels accords dans l'activité sportive nationale ?
  • Le droit conventionnel à l'épreive du droit du sportif
  • La représentativité des syndicats de sportifs professionnels : il faut sauver le régime spécifique
  • Le dialogue social européen dans le secteur du sport
  • Les accords FIFPro/FIFA : une avancée historique pour le football et les footballeurs

Les articles :

Acceptation des risques : l'inexorable déclin de la spécificité de la responsabilité sportive
Commentaire

Quelle Chine pour l'olympisme ?
Histoire des JO

Le stade : un outil de développement du territoire
Équipements sportifs

Fiers : un outil pour le sport de haut-niveau lillois
Financement

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Jurisport N°106 February 2011
 
Jurisport N°105 - January 2011

Le dossier du mois :

Le sport face à l'obstacle
Crise économique

  • Impact de la crise économique sur le sport
  • Le modèle britanique à l'épreuve de la crise
  • Le sport amateur dans la tourmente
  • Le marché des article de sport fléchit mais ne rompt pas
  • La crise : une chance pour la régulation du sport professionnel en Europe

Les articles :

Le sort social des indemnités transactionnelles
Commentaire

La compétence sport des EPCI : entre réalisme et ambition
Collectivités territoriales

(In)adéquation entre offre et demande : la canoë-kayak entre deux eaux
Pratique sportive

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Jurisport N°105 January 2011
 
Jurisport N°104 - December 2010

Le dossier du mois :

Le tour des Hautes Cours 2009-2010
Contentieux judiciaire et administratif

  • Panorama de jurisprudence de la Cour de cassation
  • Chronique de jurisprudence du Conseil d'État

Les articles :

La décision du Conseil d'État du 13 octobre 2010 : une course d'endurance
Paris sportifs

"Ces types sont bons" ! Supportent-ils la pression ?
Économie comportementale

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Jurisport N°104 December 2010
 
Jurisport N°103 - November 2010

Le dossier du mois :

Paris en ligne : il va y avoir du sport !
Ouverture à la concurrence

  • La législation française sur les paris sportifs : enjeux et évolutions sous contraintes
  • L'agrément des opérateurs de paris sportifs en ligne
  • Et le sport dans tout ça ?
  • Quel avenir pour les paris sportifs en ligne "à la française" ?

Les articles :

Contrat de travail : la rupture avant terme d'un CDD
Commentaire

La situation des sportifs appelés en équipe de nationale
Mise à disposition

Les World Masters Games : des jeux mondiaux pour les masters
Grands événements

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Jurisport N°103 November 2010
 
Jurisport N°102 - October 2010

Le dossier du mois :

Quelle place pour les séniors ?
Politiques sportives

  • Un enjeu sociétal majeur
  • Le vieillissement de la population française : opportunité ou handicap ?
  • Seniors sportifs d'aujourd'hui et de demain : ce qui les motive
  • Le sport en club : c'est pour les jeunes ?
  • Développer la pratique sportive chez les séniors : les actions concrètes de deux collectivités
  • L'AGEP23 : une association atypique au cœur du département "le plus vieux" de France

Les articles :

Lille Métropole Rugby ou les mésaventures du positivisme
Commentaire

Le sport à l'épreuve de la négociation collective
Dialogue social

Organisations sportives : l'union fait la force
Gouvernance

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Jurisport N°102 October 2010
 
Jurisport N°101 - September 2010

Le dossier du mois :

Code Mondiale et Code du Sport : même combat
Lutte contre le dopage

  • Une réforme nécessaire...mais encore insuffisante
  • L'harmonisation de la lutte contre le dopage : un long fleuve pas si tranquille...
  • Ordonnance du 14 avril 2010 : le code du sport s'aligne sur le code mondial antidopage
  • Lutte contre le dopage et justification thérapeutique
  • Éléments d'une macroéconomie du dopage
  • Tribune : la réglementation française de lutte contre le dopage...plus politique qu'efficace !

Les articles :

Sportifs internationaux : le statut social en question
Commentaire

La veille juridique et financière des clubs sportifs
Collectivités territoriales

Un ouverture (maîtrisée) à la concurrence
Paris sportifs en ligne

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Jurisport N°101 September 2010

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