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Jurisport N°210 - July 2020

Le dossier du mois :

Clubs sportifs

Modèle économique : le moteur de l’action

  • « Les clubs sont contraints d’adapter leur modèle économique »
  • Principales caractéristiques du modèle économique des clubs sportifs
  • À la recherche des modèles économiques des clubs sportifs
  • Interview - « La piste de la diversification des ressources à travers le développement de prestations est une solution intéressante »
  • Les tendances et les enjeux pour les clubs sportifs
  • Les leviers de développement pour les associations sportives

Les articles :

Sport professionnel - Salary cap et libertés constitutionnelles
Commentaire

Institutions sportives - Les sports fédérés, acteurs du futur ?
Institutions

Convertir les corps : les enjeux moraux du sport-santé
Activités

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Pages

 
Jurisport N°136 - November 2013

Le dossier du mois :

Politiques Publiques
L'utilité sociale du sport en question(s)

  • Définition
  • Évaluation
  • Valorisation

Les articles :

Achat de places par le département du Rhône : coup de sifflet final
Commentaires

Restriction de déplaceme,t des supporters : (I) un dispositif aux pouvoirs étendus
Institutions

Territorialisation des politiques sportives : une comparaison franco-allemande
Activités

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Jurisport N°136 November 2013
 
Jurisport N°135 - October 2013

Le dossier du mois :

Comité Régional/Départemental
Le grand inconnu du mouvement sportif

  • Nature juridique
  • Relations avec la fédération
  • Pouvoir normatif
  • Organisation territoriale
  • Réforme des politiques publiques

Les articles :

Sport professionnel : un nouveau terrain de chasse pour le crime organisé ?
Institutions

Pratique sportive : le choix d'un club, fruit du hasard ?
Activités

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Jurisport N°135 October 2013
 
Jurisport N°134 - September 2013

Le dossier du mois :

Économie
Les chiffres clés du sport professionnel

  • Les clés du dossier
  • La mauvaise passe du football français
  • "Il ne faut pas être plus alarmiste que nécessaire"
  • Le Top 14 fait sa crise de croissance
  • "Tendre vers l'équilibre d'exploitation"

Les articles :

Non-cumul des responsabilités : la cour de cassation persiste et signe
Commentaire

Football professionnel : les "droits fédératifs", une pratique contestatble ?
Institutions

Responsabilité sociétale : l'événementiel sportif français, un cas à part
Activités

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Jurisport N°134 September 2013
 
Jurisport N°133 - July 2013

Le dossier du mois :

Football européen
Les transferts : une réalité mal connue

  • Définition
  • Aspects économiques
  • Enjeux européens
  • Les acteurs clés : FIFA, FIFPro, UNFP, ECA
  • La parole aux joueurs : Éric Carrière, Olivier Dacourt et Zinédine Zidane

Les articles :

Transfert d'activité : quelle convention collective appliquer
Commentaire

Contrôle financier : l'indépendance de la DNCG mise à rude épreuve
Institutions

Volley et rugby version plage
Activités

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Jurisport N°133 July 2013
 
Jurisport N°132 - June 2013

Le dossier du mois :

Conciliation et arbitrage : Panorama 2012
Litiges sportifs

  • Propositions de conciliation du CNOSF
  • Sentences du Tribunal arbitral du sport

Les articles :

Contributions sociales : pas de cotisations en l'absence de lien de subordination
Commentaire

Ordres juridiques : plaidoyer pour les usages du sport
Institutions

Réforme du temps scolaire : une démarche territoriale à construire
Activités

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Jurisport N°132 June 2013
 
Jurisport N°131 - May 2013

Le dossier du mois :

CDD : La prise en compte de la spécificité sportive
Sport Professionnel

  • Les types de CDD
  • Encadrement du recours
  • Le cas du Stade Rennais
  • Vers une nouvelle voie

Les articles :

La protection du secret des sources journalistiques en matière de dopage
Commentaire

L'action de l'union européenne dans le sport (II) - Des perspectives financières prometteuses
Institutions

Sport professionnel : La polarisation démographique du foot européen
Activités

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Jurisport N°131 May 2013
 
Jurisport N°130 - April 2013

Le dossier du mois :

Les soutiens de l'État au sport de haut-niveau
Politique sportive

  • Rôle de l'État
  • Excellence sportive
  • Établissements d'acceuil

Les articles :

Du contrôle des décisions arbitrales relatives à l'état du terrain
Responsabilité administrative

L'action de l'union européenne dans le sport (I) : un bilan politique mitigé
Europe

Quelles priorités pour les territoires ?
Politiques publiques

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Jurisport N°130 April 2013
 
Jurisport N°129 - March 2013

Le dossier du mois :

Intérêt de l'arbitrage, justice alternative
Litiges sportifs

  • La chambre arbitrale du sport du CNOSF
  • Les grands principes du droit de l'arbitrage
  • L'arbitrage des conflits de travail

Les articles :

Footballeurs pro : un reclassement compliqué
Relations du travail

Droit du sport : et si on reprenait tout à zéro ?
Ordres juridiques

Les facteurs déterminants de l'audience du Tour de France
Médias

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Jurisport N°129 March 2013
 
Jurisport N°128 - February 2013

Le dossier du mois :

Les enjeux stratégiques des stades et arénas
Exploitation commerciale

  • Business model
  • Enjeux juridiques
  • Rôle des collectivités

Les articles :

Les indemnités de rupture d’un CDD
Droit fiscal

La mort du cygne
Paris sportifs

Faut-il avoir peur de l'ambush marketing ?
Sponsoring

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Jurisport N°128 February 2013
 
Jurisport N°127 - January 2013

Le dossier du mois :

Tour 2012 des hautes cours
Contentieux judiciare et administratif

  • Cour de cassation
  • Conseil d'État
  • Analyse et commentaires

Les articles :

L'entraîneur professionnel, entre pouvoir de direction et altération du contrat
Contrat de travail

Les principes fondamentaux propre à la Lex Sportiva
Ordres juridiques du sport

Le "sport santé", un marché qui fait courir
Pratique sporive

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Jurisport N°127 January 2013
 
Jurisport N°126 - December 2012

Le dossier du mois :

Organiser en toute sécurité
Manifestations sportives

  • La notion d'organisateur
  • Prévenir et gérer les risques
  • Milieu naturel / Enceinte sportive
  • Le certificat médicat

Les articles :

Les règles du jeu ne s'appliquent pas que sur le terrain
Collectivités territoriales

La billetterie des manifestations et des compétitions sportives
Spectacle sportif

Valorisation d'un joueur de football et options réelles
Sport professionnel

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Jurisport N°126 December 2012
 
Jurisport N°125 - November 2012

Le dossier du mois :

Les acteurs locaux occupent le terrain
Projet sportif territoral

  • Éclairage sur les outils
  • Témoignages sur la mise en œuvre de projets sportifs
  • Démarches opérationnelles des acteurs

Les articles :

La promesse synallagmatique d'embauche ne vaut pas toujours contrat de travail
Promesse d'embauche

La constitutionnalisation du droit du sport freinée par le Conseil d'État
Litiges sportifs

L'Eurobasket 2011 en Lituanie, un succès économique ?
Manifestations sportives

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Jurisport N°125 November 2012

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