Nouvelles pratiques

L'esport aux manettes !

• Esport : quésako ?
• Sport et Esport : une comparaison récurrente à déconstruire
• Les raisons de l'essor économique
• Quel droit pour l'Esport ?
• Interview : "L'urgence est d'abord de structurer"
• Tribune : "Il faut construire une politique publique adaptée"

Responsabilité civile. Pari sportif perdu pour cause de hors-jeu : pas d'indemnité pour le parieur !
Commentaire

Statuts. La SCIC : une alternative crédible pour les clubs en reconstruction
Institutions

Pratique sportive. Les paradis artificiels du surf
Activités

Contentieux administratif

Chronique 2017 de jurisprudence du Conseil d'État

• Panorama 2017 de jurisprudence administrative

Tierce propriété. Interdiction de la TPO : le TAS prend les devants
Commentaire

Suivi des performances et traitement informatisé des données personnelles
Institutions

Revenus TV du football européen : le rôle politique clé de la ligie professionnelle
Activités

Prospective

Les futurs du sport

• Quel sport en 2050 ? - L'analyse prospective face à l'incertutude et à la complexité
• Protéger son intégrité : le nouvel impératif du sport business
• Interview : « Si on veut faire aboutir des projets, on est obligé de passer par des "brouillons" »
• Les ressorts du changement

Droit social : du non-respect d'obligations conventionnelles et contractuelles
Commentaire

Pratique sportive : libres propos sur l'obligation de sécurité
Institutions

Politique sportive : mettre les gants contre la délinquance ?
Activités

Professions sportives

Entraîneur de haut-niveau : l'homme aux mille casquettes

• Chronomètre et survêtement ? Être entraîneur de haut niveau aujourd'hui
• L'insaisissable groupe des entraîneurs sportifs
• Formations, diplômes et compétences
• Entraîneur : un métier total
• Derrière la casquette de l'entraîneur pro de football
• Regards croisés sur le métier

Accident du travail : absence de faute inexcusable d'un club de rugby
Commentaire

Organisation du sport : la structure du sport de haut niveau au Brésil
Institutions

Économie : le "grand bond en avant" du football chinois
Activités

Sport et Gratuité

La médailles et ses revers

• La gratuité : une notion qui questionne tous les acteurs
• Sport et gratuité : quelles lecture par les économistes ?
• Sport et gratuité : quelques aspects juridiques
• Quand le football pro la joue collectif !
• "La gratuité entraîne un comportement particulier du consommateur de spectacle sportif"
• Équipements sportifs : une mise à disposition plus ou moins coûteuse...
• "La tarification permet une meilleure équité entre les usagers"
• La gratuité au musée national du sport : le prix de la démocratisation culturelle

Protection de la marque olympique : attention aux retours de flamme !
Commentaire

Sport professionnel : les aspects éthiques de la loi du 1er mars 2017
Institutions

Responsabilité : l'escalade sportive n'est pas un sport dangereux
Activités

Élections fédérales

Fin du mercato !

• Un cadre juridique peu contraignant
• Tableau récapitulatif : 94 fédérations à la loupe
• Les femmes, un atout pour la gouvernance du sport !
• Les règles à suivre en cas de contentieux
• Interview : "Il faudrait que tous les présidents de club puissent voter"

Rupture du CDD : une clause résolutoire conventionnelle jugée licite
Commentaire

Sport professionnel : la résurgence du droit à l'image collective ?
Institutions

Méga-événements sportifs : l'avenir des candidatures olympiques
Activités

Litiges sportifs

Conciliation du CNOSF : Panorama 2016

• Quelles missions ?
• L'évolution chiffrée de l'activité de la conférence des conciliateurs du CNOSF
• Les principales positions de principe appliquées par les conciliateurs en 2016
• Exemples de solutions retenues par les conciliateurs en 2016

Conditions contractuelles - Différence de traitement : l'avis de l'avocat général
Commentaire

L'exploitation audiovisuelle des compétitions sportives : un monopole à défendre
Institutions

Sport professionnel : l'incertitude du métier de footballeur
Activités

Fédérations sportives délégataires

Décisions administratives : aux actes citoyens !

• Les décisions fédérales comme actes administratifs : quels actes et quels impacts ?
• Le droit d'accès aux documents administratifs des fédérations sportives
• La saisine par voie électronique : une (r)évolution des relations entre usagers et fédérations ?
• L'application du "silence vaut acceptation" aux procédures des instances sportives
• La mise en place d'une politique qualité au sein de la Ligue de football professionnel

La contestation des résultats sportifs par un club tiers : Une possibilité sous (très) strictes conditions
Commentaire

Le deuxième âge de la lutte antidopage​
Institutions

Étude : Pour une nouvelle approche de la pratique sportive​
Activités