Colloque « Le préalable obligatoire de conciliation du comité national olympique et sportif français »
09/06/2015
Dans la continuité des travaux menés par le Comité National Olympique et Sportif Français, le Centre de Droit et d’Economie du Sport et Juris éditions-Dalloz, en collaboration avec la Cour de Cassation et le Conseil d’Etat, un colloque se tiendra à la Cour de Cassation, le vendredi 26 juin 2015 de 08h30 à 17h00, 6 boulevard du Palais, 75001 Paris.
Après une première édition consacrée au règlement des litiges au sein du mouvement sportif, organisée en 2011, à la Cour de Cassation, puis une deuxième, relative à l’intégrité des compétitions sportives organisée en 2013 au Conseil d’Etat, le troisième rendez-vous de cette biennale sera consacré au préalable obligatoire de conciliation du CNOSF (après vingt-trois ans d’existence).
Retrouvez le programme de ce colloque en cliquant ici.
Les inscriptions se font par courriel à l’adresse : colloque@cnosf.org (répons souhaitée avant le 15 juin 2015).
